Les Services de la ville

C’est auprès de la mairie que les usagers peuvent effectuer les démarches d’état civil, c’est-à-dire les démarches relatives aux actes de naissance, de mariage et de décès et au livret de famille :
• déclaration de naissance à effectuer à la mairie du lieu de l’accouchement dans les 3 jours qui suivent la naissance
• reconnaissance d’un enfant
• choix du nom de famille (la loi sur le nom de famille permet aux enfants nés après le 1er janvier 2005 de porter soit le nom de la mère, soit celui du père, soit les deux)
• mariage civil
• baptême civil
• déclaration de décès.

A noter : la délivrance des actes d’état civil est strictement réglementée. Un demandeur majeur peut obtenir les actes le concernant ainsi que ceux de ses ascendants, descendants en ligne directe et de son conjoint uniquement.

Pour les Français résidant à l’étranger, ce sont les ambassades et les consulats de France qui assurent le service d’état civil.

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Lamentin joue un rôle majeur à travers l’ensemble des projets et dispositifs mis en place en faveur des familles en difficulté.

C’est avant tout un lieu d’accueil, d’écoute, d’information et d’orientation. Il a pour vocation d’aider les administrés dans le besoin en établissant avec eux un plan d’aide et d’accompagnement social individualisé.

Les missions du CCAS

Le CCAS est à l’écoute des personnes en situation précaire, ou encore en recherche de solutions à des problèmes spécifiques selon le public visé :

• Familles monoparentales
• Personnes âgées
• Personnes en situation de handicap
• Toutes personnes en difficultés âgées de 18 ans et plus

• L’aide facultative

Les aides financières (facture d’électricité, d’eau, loyer etc.) sont accordées en fonction de la situation sociale et financière du demandeur. Elles répondent aux difficultés occasionnelles pouvant subvenir à un moment de la vie.

• Les secours d’urgence

L’aide alimentaire se fait sous forme de colis alimentaires attribués aux administrés rencontrant des difficultés à se nourrir. Les colis préparés par le personnel du CCAS sont composés de denrées provenant de la Banque Alimentaire de Guadeloupe.

Remise des colis alimentaires : premier et dernier vendredi du mois

• L’aide sociale légale

Le personnel du CCAS s’occupe de l’instruction des dossiers d’obligation alimentaire, d’aide sociale à l’hébergement, de placement des personnes âgées en famille d’accueil ou en EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendante), et de la demande d’une aide ménagère à domicile, la téléassistance, la garde itinérante.

• L’amélioration de l’Habitat

En partenariat avec l’ODAS (Office de Développement et d’Aménagement de Sainte-Rose), le CCAS vous propose un service de rénovation de l’habitat à destination d’un public ayant de faibles revenus.

• Le Micro-crédit Personnel

En partenariat avec le Crédit Agricole, le CCAS s’occupe du montage des dossiers de Micro-crédit.

Ce dispositif permet uniquement de financer des projets d’insertion sociale à destination des personnes percevant les minimas sociaux et résidants depuis au moins six mois sur le territoire.

Sont exclus du dispositif Micro-crédit personnel :

• Remboursement de prêt à la consommation ou remboursement envers des particuliers
• Payer les Impôts, une contravention
• Impayés de loyers, d’eau ou d’électricité

• Les différentes permanences :

Permanence de l’Office de Développement et d’Aménagement de Sainte-Rose (O.D.A.S) : les 1^eret 3^èmeVendredi de chaque mois de 09h à 13h à l’annexe mairie, rez-de-chaussée, bureau N°2.

Permanence de l’Assistante sociale : Le Lundi, pour les 6 premières personnes selon l’ordre d’arrivé, les inscriptions se font à partir de 08h (auprès de Mme RAGHOUBER).

– Reçoit le Mardi, Mercredi et Vendredi uniquement sur rendez-vous.

Permanence du Conseil Départemental : le lundi et Mardi du mois de 09h à 12h à l’annexe mairie, rez-de-chaussée bureau N°2.

– Reçoit les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Actif (RSA) de plus de 50 ans uniquement sur rendez-vous.

Permanence du Conciliateur de justice : le 1^eret 3^èmeMercredi du mois de 09h à 13h à l’annexe mairie, rez-de-chaussée bureau N°2.

Le conciliateur est compétent dans tous les litiges de la vie quotidienne. Sont exclus de ses missions :

• les litiges familiaux
• les litiges liés à l’administration
• les litiges liés au contrat de travail

• Les manifestations

Au cœur de l’action sociale, le CCAS de la Ville de Lamentin propose tout au long de l’année des manifestations riches en découvertes, en partage et en convivialité.

• Atelier « Sport-Santé »

La Fédération Française de Tennis et le CCAS prévoient une matinée de sensibilisation autour du sport adaptée aux séniors. Cette action a  pour objectif de fidéliser les retraités à la pratique régulière du sport.

• Séminaire Nutrition-Santé

En partenariat avec la Banque Alimentaire de la Guadeloupe, il s’agit de connaître les bons des mauvais aliments pour améliorer sa santé sur le plan alimentaire. Lors de ces séminaires, des ateliers sont proposés aux participants afin de mettre en pratiques les conseils donnés par les différents intervenants (nutritionniste, coach sportif).

• Noël solidaire

Cet évènement, mis en place par le Centre Communal d’Action Sociale de Lamentin a pour objectif de permettre aux enfants issus de familles précaires de profiter pleinement des festivités des fêtes de Noël.

La Police Municipale est chargée d’assurer la tranquilité des administrés par des moyens de prévention et de répression, afin d’améliorer la qualité de vie de la commune. Sa mission s’inscrit dans le cadre des articles L 131.2 du Code des Communes et le Code de procédure pénale.

Informations Générales

La loi 78-788 du 28 juillet 1978 reconnaît l’agent de police municipale en qualité d’agent de police judiciaire adjoint (application de l’article 21 du Code de procédure pénale) bien que celui-ci soit reconnu en tant qu’agent de la force publique depuis 1972. Le rapport BONNEMAISON de 1980 concernant le développement de la police municipale dans le cadre de la mise en oeuvre de politique locale de sécurité, donne un support juridique aux polices municipales.

En août 1994 deux décrets définissent un statut particulier aux agents de police municipale (n°94-731 et 94-732).

Ses activités recouvrent notamment des actions en faveur de la prévention telles que :

•  Ilotage pour un rapprochement avec la population, une présence sécurisante dans les quartiers, une écoute, un dialogue.
•  La sécurité des enfants aux abords des écoles.
•  La lutte contre le bruit.
•  L’exécution des arrêtés du Maire soit la surveillance et le respect des règlements des zones piétonnes, du stationnement, du commerce sur la voie publique.
•  Le contrôle et la règlementation de la circulation et du stationnement.
•  Le respect du code de la route.
•  Les contraventions en matière de circulation routière et équipements des véhicules suite aux nouvelles attributions dispensées par la loi du 02 avril 2000.
•  Les infractions de 4ème et 5ème classes et retrait de permis.
•  Excès de vitesse avec procédure et retrait de points.
•  Dépistage pour alcoolémie.

Ses Pouvoirs

• La police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique. L’article L. 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales énumère les domaines dans lesquels le maire exerce ses pouvoirs de police (sûreté et commodité du passage dans les rues, répression des atteintes à la tranquillité publique, maintien du bon ordre dans les endroits où se font les grands rassemblements de personnes, inspection sur la fidélité du débit des denrées qui se vendent au poids, prévention et distribution des secours nécessaires pour faire cesser les accidents, incendies, inondations, éboulements de terre… ) ; Le maire confie les tâches relevant de sa compétence aux agents de police municipale qui les exécutent, dans la limite de leurs attributions, sans préjudice de la compétence générale de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Ces fonctionnaires territoriaux sont des agents de police judiciaire adjoints, (article 21-2 du code de procédure pénale) assermentés et agrées par le Préfet et le Procureur de la République. Si la loi du 15 janvier 1999 leur attribue de larges compétences dans le domaine du code de route, ils disposent de prérogatives très limitées en matière de police judiciaire.
•  Dans le cadre d’une convention de coordination la police municipale et la police nationale complètent leurs actions dans le cadre d’un partage de compétences consenti.
•  Si la police municipale continue par ailleurs, avec un sens aigu du service public et une grande efficacité à assurer au quotidien toutes les missions prévues par l’article L. 2212-2 du CGCT, elle ne saurait intervenir dans les domaines régaliens de la police d’Etat que sont la police judiciaire, le maintien et le rétablissement de l’ordre public, la police des étrangers, et la police du renseignement.

Le service Urbanisme et Aménagement du territoire accueille et renseigne le public, assure les dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme et l’instruction des dossiers comme les permis de construire et d’aménager, déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme, autorisations de travaux pour les Établissement Recevant du Public (E.R.P.).
Le service instruit les dossiers, fournis les renseignements relatifs à la réalisation des projets de construction ou de travaux.

Vous pouvez adresser les demandes suivantes:

• Permis de construire pour une construction de + 20m²
• Déclaration préalable pour une construction de – 20m²
• Déclaration préalable pour division parcellaire
• Certificat d’urbanisme
• Régularisation foncière
• Permis d’aménagement pour lotissement
• Permis de démolir
• Déclaration d’intention d’aliéner pour la vente de bien
• Relevé de propriété
• Plan cadastral
• Fiche technique (Réglementation du Plan d’Occupation des Sols)
• Plan de Prévention des Risques Naturels (extrait du PPRN)

Un agent assermenté traite de toutes les infractions en matière d’urbanisme et des conformités des constructions.

Service funéraire
La gestion des concessions, l’entretien du cimetière et l’organisation des funérailles sont les principales missions du service funéraire de la Ville.
Vous devez contacter ce service, si vous souhaitez effectuer :

• Demande de concession
• Demande d’exhumation
• Demande d’inhumation
• Demande de travaux sur une concession

Le Service Technique assure l’entretien du domaine public communal. Leur action constitue le point central du maintien d’un cadre de vie agréable et de l’embellissement de la ville. Il gère tous les travaux communaux : réparation et entretien de la voirie, entretien des bâtiments communaux, entretien des espaces verts, fleurissement de l’ensemble de la ville, mais aussi la mise en œuvre des manifestations municipales et associatives, etc.

Service d’enlèvement
Il est possible de s’adresser au service technique pour l’enlèvement de déchets verts (maximum 2 m3) et à titre exceptionnel des encombrants difficiles à transporter (sauf gravats).

Signalement d’anomalies
La population est invitée à signaler au service toute anomalie concernant l’éclairage public et la voirie.
Les agents du Service Technique veillent à rendre la ville de Lamentin la plus agréable possible pour ses habitants comme pour les visiteurs.

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Le Service Environnement et Développement Durable  a pour missions de mener la réflexion, d’informer et  sensibiliser la population sur différents thèmes tels que l’environnement, l’économie durable, les problématiques sociétales en lien avec l’environnement, la culture et le patrimoine, et ce en étroite collaboration avec les services communaux, le tissu associatif et les autres partenaires de la ville.
Il est urgent de progresser vers des modes de vie plus durables et responsables. Aussi, la collectivité  s’engage de nombreuses manières pour promouvoir le développement durable et préserver la ressource en eau notamment.

Engagements en faveur d’un développement durable
Pour cela, la Ville a tissé des liens contractuels ou formels avec ses différents partenaires institutionnels tels que la DEAL, l’association OREE, l’association des Éco Maires, le Parc National de Guadeloupe (PNG), etc.
Le service mettra en place et accompagnera les services municipaux mettre en oeuvre de nouvelles pratiques  éco-responsables.
Il participe à la sensibilisation de la population, par des actions récurrentes, comme la Semaine du Développement Durable, Semaine de la mobilité et autres événements culturels organisés par la collectivité.
Le service est en charge de la mise en oeuvre d’actions concrètes de développement durable comme le pédibus qui a reçu le premier prix au Trophée Outre-mer durable.
Des projets d’aménagement et de valorisation de sites naturels sont en cours et sont pensées sous la forme d’un groupe de travail pluridisciplinaire interne et externe.

Engagements en faveur de l’environnement
Les actions prioritaires sont menées autour du traitement de l’eau et de l’assainissement.De nombreux projets de construction ou de réhabilitation de Stations d’épuration sont en cours.
Une attention particulière sera portée à l’amélioration du rendement de nos réseaux d’eau potable et ainsi diminuer les fuites sur le réseau.
Par ailleurs, une réflexion est menée en partenariat avec la CANBT, sur la maîtrise énergétique de certains bâtiments communaux.
Il est également envisagé de réaliser au sein des établissements scolaires des jardins thématiques et de les sensibiliser plus largement aux problématiques liées à l’environnement.

Le Pôle Enfance, Jeunesse et Cohésion Sociale (PEJCS) vise à participer au « bien vivre ensemble » sur le territoire de Lamentin.
Composé de quatre services, le PEJCS cible un large public allant de la petite enfance aux seniors.
Le pôle se compose des services suivants :

ENFANCE ET JEUNESSE
Le service Enfance et Jeunesse est en charge des crèches, loisirs, soutien à la parentalité. Il met en place plusieurs actions telles que les Ateliers Vacances, Centre de Loisirs sans hébergement et le Pédibus en collaboration avec le service Développement Durable.

AFFAIRES EDUCATIVES ET SCOLAIRES
Le service des Affaires Educatives et Scolaires est chargé de la mise en place de la politique éducative de la ville de l’accompagnement des projets d’écoles, des actions éducatives tel que l’Info Jeune Citoyen, le Prix de la Ville et l’aide aux étudiants par le biais du Prix du Conseil Municipal (cérémonie des Bacheliers) et de la Bourse Etudiant Lamentinois (BEL).

INSERTION ET MEDIATION SOCIALE
Le service Insertion et médiation sociale est chargé de mettre en place des dispositifs d’accompagnement vers l’autonomie pour les publics en difficultés sociales qui se traduit par l’aide à la recherche d’emploi, de stage, de formation et mise en place de chantier d’insertion.

VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DE QUARTIER
La vie associative est un élément moteur du dynamisme d’une commune. C’est pour cette raison que le service Vie associative et animation de quartier est l’interlocuteur privilégié des associations.
Grâce à la mobilisation des bénévoles et des acteurs associatifs, de nombreux projets, manifestations et activités s’organisent sur le territoire. La ville souhaite soutenir ce dynamisme, les associations peuvent se rapprocher de ce service pour :

• Demande d’aide à la création
• Pour l’enregistrer sur la liste des associations de la ville
• Demande de subvention et aide exceptionnelle
• Proposition de projet
• D’insertion d’une information concernant un évènement sur les supports de communication de la ville

Le Service du Développement Économique a pour mission de servir de relais entre la Ville et les acteurs du développement local (entreprises, commerçants, artisans, associations).
Il a également pour objet la valorisation et la promotion du territoire communal, en lien avec les différents interlocuteurs en matière de développement économique (entreprises, CCIG, Chambre des Métiers, Centre des Impôts, Conseil Général, etc.).
Le service Développement économique gère également :

• Actualisation de l’annuaire des commerces et artisans
• Accompagnement des implantations des nouvelles entreprises
• Accompagnement des porteurs de projets
• Assistance pour la recherche de locaux professionnels
• Relations avec les associations de commerçants, Conseil Général, Conseil Régional, CCIP, etc.
• Organisation de réunions thématiques à destination des entreprises

Ce service veille et a comme objectif de maintenir le commerce de proximité. Il accompagne les commerçants, artisans et prestataires de service. Quelques actions phares :

• Nwèl Manten Bèl
• Festi’ Marché
• Forum des entreprises
• Redynamisation économique du centre bourg et la ZI de Jaula

L’attractivité de Lamentin repose sur le dynamisme de son tissu économique que la municipalité souhaite préserver en partenariat avec les commerçants et artisans.

Le Pôle Culture, Sports, Loisirs participe à l’élaboration de la politique culturelle et sportive de Lamentin ainsi qu’à l’élaboration de sa stratégie de mise en œuvre.
Il contribue à l’affirmation de l’identité culturelle et sportive de Lamentin et concoure à la mise en valeur du patrimoine architectural et artistique de la commune.Il assure aussi la coordination de l’ensemble des services placés sous sa responsabilité (Les Affaires Culturelles, La Médiathèque, Le Ciné-Théâtre, L’Ecole de musique et le service Sports-Loisirs).
Il contrôle et évalue l’activité des composantes du pôle au regard des orientations prédéfinies par l’autorité territoriale.

Le Service des Affaires Culturelles est le lieu où se traduit concrètement la politique culturelle de Lamentin. L’une de ses missions principales est de contribuer à la dynamisation de la vie culturelle de Lamentin par la mise en place de manifestations et de pratiques artistiques et culturelles touchant à tous les domaines (Musique, Théâtre, Arts plastiques, Cinéma…). Il met ainsi en œuvre par des actions toute la programmation culturelle à destination des publics et facilite l’accessibilité de tous à la Culture. Il est aussi l’interlocuteur privilégié des acteurs culturels du territoire (associations, citoyens, organismes…) et les accompagne dans la réalisation de leurs projets.

L’Ecole de Musique de Lamentin propose plusieurs disciplines et pratiques collectives ponctuées par plusieurs rendez-vous dans l’année : concerts, master-class.Les enseignements sont regroupés par département : cordes, bois, claviers, choeurs, formation musicale, musique de chambre (classique et contemporain).
Ses principales missions:

• Assurer la formation des élèves, leur suivi, les préparer aux différentes échéances musicales (bac, concours, entrée aux écoles supérieures),
• Participer à la vie culturelle de la ville

Le Service des Sports applique la politique sportive définit par la Municipalité en mettant en oeuvre des actions et des projets pour l’initiation et la pratique du sport. Il coordonne l’utilisation et l’entretien des équipements sportifs et assiste les différents partenaires de la commune dans l’organisation d’événements sportifs.

La Médiathèque Ernest J.PEPIN est un établissement de lecture publique inaugurée le 22 novembre 1997 en présence de la Ministre de la Culture et de la Communication de l’époque, Mme Catherine TRAUTMANN.Depuis son ouverture, elle offre au public des collections documentaires variées leur permettant d’accéder aux savoirs et aux informations indispensables de nos jours.D’une superficie de 2953m², ses espaces et salles de lecture sont disposés sur deux niveaux :

• Au rez-de-chaussée des fonds documentaires généralistes abordent tous les champs disciplinaires dans des espaces distincts (espace Jeunesse, espace Adolescents, espace Adultes, espace Périodique et Usuel et espace Image & Son).

• Au 1^er étage des fonds spécialisés traitent de thématiques spécifiques telles que l’espace Entreprise, l’espace Economie sociale et l’espace Art.

Le Ciné-Théâtre, salle municipale, a été inauguré en juin 1993 et depuis, l’établissement n’a pas cessé d’innover et de proposer une programmation variée, qui a assuré d’année en année sa bonne réputation. La salle, climatisée, dispose d’une capacité de 330 places, dont 326 fauteuils confortables et 4 emplacements pour personnes à mobilité réduite.
Situé dans le Nord Basse-Terre, le Ciné-Théâtre de Lamentin est le seul lieu qui offre à la population, qui réside dans cette région, des rencontres et des rendez-vous quotidiens, tant en cinéma, qu’en spectacle. Il reçoit un public diversifié du Mardi au Dimanche et exceptionnellement le lundi matin, notamment pour les séances cinéma scolaires.

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Ces dernières comportent essentiellement :

• Organisation d’un scrutin électoral
• Prises de position pour les votations et dépôt de listes de candidats pour les élections
• Composition et expédition du matériel de vote
• Transparence des frais de campagne politique
• Publication, affichage et propagande politique
• Organisation et aménagement des locaux de vote
• Vérification des listes de signatures
• Traitement et dépouillement du vote par correspondance
• Mise sous pli du matériel de vote
• Contrôle des votes par correspondance

La Caisse des Ecole est chargé de la gestion des écoles maternelles et primaires, des inscriptions en écoles maternelles et primaires, de la restauration scolaire et du Temps d’Activités Périscolaires (TAP).

Etablissement public créé par le Conseil Municipal et présidé de droit par Le Maire, qui est dirigé par un Conseil d’administration composé comme suit :

• 7 élus titulaires
• 1 représentant par la préfecture*
• 7 suppléants
• 1 représentant du rectorat*
• 7 délégués de Parents d’élèves
• 7 suppléants

Les ressources de la Caisse des Ecoles sont essentiellement l’adhésion annuelle et la participation mensuelle des parents d’élèves, l’allocation P.A.R.S (Prestation d’Accueil de Restauration Scolaire) versée par la Caisse d’Allocations familiales et les subventions communales.